Conseil Municipal du 24 mars 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100029CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100030CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 24 février 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100031RECONVERSION DE LA CASERNE THUROT EN ECOQUARTIER : objectifs de la reconversion et modalités de concertation publique - Délibération - (sans annexe)
20100032MAISON DES SPORTS : travaux de rénovation de la toiture et du revêtement de sol - Délibération - (sans annexe)
20100033PARC DES SPORTS : travaux de rénovation des installations d’athlétisme - Délibération - (sans annexe)
20100034EXPLOITATION SAISONNIERE DE LA BUVETTE DE LA PISCINE MUNICIPALE DE PLEIN AIR : contrat d’exploitation - Délibération - (sans annexe)
20100035VILLE DE HAGUENAU - FOYER CLUB DU LANGENSAND, CENTRE SOCIAL ET CULTUREL (CSC). : convention 2010-2011 - Délibération - (sans annexe)
20100036CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU/BISCHWILLER/KALTENHOUSE : programmation 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100037FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES : fixation du forfait communal et convention avec l’Institution Sainte-Philomène, le Collège des Missions Africaines et ABCM Zweisprachigkeit - Délibération - (sans annexe)
20100038BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20100039INSTITUTION DE LA TAXE DE SEJOUR - Délibération - (sans annexe)
20100040ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE PUBLIQUE : Rue Heimelsberg - Délibération - (sans annexe)
20100041ACQUISITION DE TERRAIN ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE PUBLIQUE : route de Weitbruch - Délibération - (sans annexe)
20100042VENTE DE TERRAIN A BATIR : mainlevée du droit à la résolution - Délibération - (sans annexe)
20100043DEMANDE D’ETABLISSEMENT D’UN PERIMETRE D’INSALUBRITE SUR UN SITE D’HABITAT PRECAIRE ET INSALUBRE : route de Wintershouse - Délibération - (sans annexe)
20100044TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au Syndicat des Transports de Haguenau et Schweighouse-sur-Moder - Délibération - (sans annexe)
20100045PERSONNEL COMMUNAL : adaptation du tableau des effectifs et création d’emploi - Délibération - (sans annexe)
20100046PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse-Moder - Délibération - (sans annexe)